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Marques déposées par CAVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE (Coopérative Agricole Viticole
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DOMAINE DU PRIEURE DE SAINT-NIZIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PRIEURE DE SAINT-NIZIER
CAVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE (Coopérative Agricole Viticole)

Numéro de dépôt :
97695700
Date de dépôt :
15/09/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
15/09/2007

Présentation de la marque DOMAINE DU PRIEURE DE SAINT-NIZIER

Déposée le 15 septembre 1997 par CAVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE (Coopérative Agricole Viticole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU PRIEURE DE SAINT-NIZIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est CAVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE (Coopérative Agricole Viticole), domicilié(e) 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE DU PRIEURE DE SAINT-NIZIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PRIEURE DE SAINT-NIZIER est expirée depuis le 15 septembre 2007.


CAVE BEAUJOLAISE DE QUINCIE (Coopérative Agricole Viticole) - 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Vin d'appellation origine contrôlée: beaujolais-villages provenant de l'exploitation exactement dénommée: "domaine du prieure de saint-nizier".