Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATEMPORIS
CAVE BEAUJOCAISE DU BEAU VALLON S.C.A.

Numéro de dépôt :
3306692
Date de dépôt :
03/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/08/2014
ATEMPORIS de CAVE BEAUJOCAISE DU BEAU VALLON S.C.A

Présentation de la marque ATEMPORIS

Déposée le 3 août 2004 par CAVE BEAUJOCAISE DU BEAU VALLON S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ATEMPORIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est CAVE BEAUJOCAISE DU BEAU VALLON S.C.A. domicilié(e) “ LE BEAU VALLON ”,69620 THEIZÉ - 69620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave du Beau Vallon Philippe THILLARDON domicilié(e) Le Beau Vallon,69620 THEIZÉ - 69620 - France.

La marque ATEMPORIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306692.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATEMPORIS est expirée depuis le 3 août 2014.


CAVE BEAUJOCAISE DU BEAU VALLON S.C.A. - “ LE BEAU VALLON ”,69620 THEIZÉ - 69620 - France


Cave du Beau Vallon Philippe THILLARDON - Le Beau Vallon,69620 THEIZÉ - 69620 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Beaujolais ”.