Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINOSPHERE
CAVE A VIN HOLDING, société par actions simplifiées, ZA les Portes de l'Océane

Numéro de dépôt :
3837862
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2021
VINOSPHERE de CAVE A VIN HOLDING

Présentation de la marque VINOSPHERE

Déposée par voie électronique le 9 juin 2011 par la société CAVE A VIN HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VINOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la société CAVE A VIN HOLDING domicilié(e) - 72650 - SAINT SATURNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 298 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me DUBREUIL JURIOUEST domicilié(e) 39 BD DEMORIEUX CS 41 911 72 019 LE MANS CEDEX 2 - France.

La marque VINOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINOSPHERE est expirée depuis le 9 juin 2021.


CAVE A VIN HOLDING, société par actions simplifiées, ZA les Portes de l'Océane - 72650 - SAINT SATURNIN - France - SIREN 493298582


Me DUBREUIL JURIOUEST - 39 BD DEMORIEUX CS 41 911 72 019 LE MANS CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 30 janvier 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°693379 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-30

Inscription le 31 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°705366 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31

Machines électriques de cuisine, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, appareils pour tirer la bière ;

Armoires réfrigérées ou climatisées pour la conservation des vins, alcools, tabac, cigares et tous produits alimentaires ; appareils de climatisation et de réfrigération pour la régulation de la température de dégustation ou de préservation de vins et de produits alimentaires ;

Meubles et armoires destinés au traitement, à la présentation, au stockage, à la conservation de vins, alcools, tabacs, cigares et tous produits alimentaires ; casiers à bouteilles.