Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CASCATEL
Numéro de dépôt :
1198359
Date de dépôt :
18/12/1981
Lieu de dépôt :
COMPIEGNE
Présentation de la marque CASCATEL
Déposée le 18 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) CAVDAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE), la marque française « CASCATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CASCATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198359.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CASCATEL est expirée depuis le 18 décembre 1991.
CAVDAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32