Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARPENT DU ROY
Numéro de dépôt :
1111992
Date de dépôt :
20/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Compiègne
Présentation de la marque ARPENT DU ROY
Déposée le 20 octobre 1979 par la Société Anonyme (SA) CAVDAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Compiègne), la marque française « ARPENT DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARPENT DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVDAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°13566 - Publication au BOPI 1980-020