Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAND PAVOIS
Numéro de dépôt :
1147621
Date de dépôt :
01/04/1980
Lieu de dépôt :
COMPIEGNE
Présentation de la marque GRAND PAVOIS
Déposée le 1 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) CAVDAL - 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE), la marque française « GRAND PAVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRAND PAVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°13566 - Publication au BOPI 1981-05