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Marques déposées par monsieur cavayé michel
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mercy ' garrett
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mercy ' garrett
M. cavayé michel

Numéro de dépôt :
4044161
Date de dépôt :
31/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/10/2023
mercy \' garrett de cavayé michel

Présentation de la marque mercy ' garrett

Déposée le 31 octobre 2013 par monsieur cavayé michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « mercy ' garrett » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est monsieur cavayé michel domicilié(e) 26 rue siat marcellin - 83110 - SANARY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. cavayé michel domicilié(e) 17 clos Pelerin - 71000 - SANCE - France.

La marque mercy ' garrett a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mercy ' garrett est expirée depuis le 31 octobre 2023.


M. cavayé michel - 26 rue siat marcellin - 83110 - SANARY - France


M. cavayé michel - 17 clos Pelerin - 71000 - SANCE - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; cigarette électronique (e-cigarette). Coffret pour cigarette electronique.