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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVATORTA FRANCE
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PROFILCLIP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROFILCLIP
CAVATORTA FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3681007
Date de dépôt :
05/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2029
PROFILCLIP de CAVATORTA FRANCE

Présentation de la marque PROFILCLIP

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVATORTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROFILCLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVATORTA FRANCE domicilié(e) Rue Jean-Baptiste Godin, ZI de Villeneuve Saint Germain - 02200 - VILLENEUVE-SAINT-GERMAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 793 581 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine domicilié(e) 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque PROFILCLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROFILCLIP arrivera à expiration en date du 5 octobre 2029.

CAVATORTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUPERCLOS , GARDENCLOS , JARDIPOTO


CAVATORTA FRANCE, société par actions simplifiée - Rue Jean-Baptiste Godin, ZI de Villeneuve Saint Germain - 02200 - VILLENEUVE-SAINT-GERMAIN - France - SIREN 387793581


LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine - 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2019 n°2717393 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-06

Grillages, grilles, clôtures, agrafes de fixation de panneaux grillagés sur poteaux, en métal plastifié ou non ;

Grillages, grilles, clôtures, agrafes de fixation de panneaux grillagés sur poteaux, entièrement ou principalement non métalliques.