Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SVELTYL
Numéro de dépôt :
955669
Date de dépôt :
14/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SVELTYL
Déposée le 14 mai 1976 par monsieur Cavasse (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SVELTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SVELTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°111823 - Publication au BOPI 1977-514