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Marques déposées par monsieur CAVARD Michel
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Les maisons – douceurs d'Artur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les maisons – douceurs d'Artur
M. CAVARD Michel

Numéro de dépôt :
4195049
Date de dépôt :
07/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/07/2025
Les maisons – douceurs d\'Artur de CAVARD Michel

Présentation de la marque Les maisons – douceurs d'Artur

Déposée le 7 juillet 2015 par monsieur CAVARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les maisons – douceurs d'Artur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est monsieur CAVARD Michel domicilié(e) 26 Avenue de Bretagne - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CAVARD Michel domicilié(e) 26 Avenue de Bretagne - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France.

La marque Les maisons – douceurs d'Artur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les maisons – douceurs d'Artur arrivera à expiration en date du 7 juillet 2025.


M. CAVARD Michel - 26 Avenue de Bretagne - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France


M. CAVARD Michel - 26 Avenue de Bretagne - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.