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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVALLINA
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CASA DELLA PASTA REBUZZI & C
Marque expirée - Marque en non vigueur

CASA DELLA PASTA REBUZZI & C
CAVALLINA Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96638302
Date de dépôt :
08/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2016

Présentation de la marque CASA DELLA PASTA REBUZZI & C

Déposée le 8 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVALLINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASA DELLA PASTA REBUZZI & C »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVALLINA domicilié(e) 15, rue Pecquay,75004 PARIS (dossier no 2329208) - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 382 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP GUIEN LUGNANI & ASSOCIÉS Maître Charles GUIEN domicilié(e) 47, Rue de Promy,75017 PARIS (dossier no 2329208) - 75017 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASA DELLA PASTA REBUZZI & C est expirée depuis le 8 août 2016.

CAVALLINA a également déposé les autres marques suivantes : GENERAL STORE AMERICAN FOOD , QUARTINO , SCHWARTZ'S DELICATESSEN , ITALIAN CORNER REBUZZI & C. , NOLITA PIZZA , ITALIAN CORNER , CHEZ RAMULAUD , BAGHETTO , PIZZA CONNEXTION , PIZZA AL VOLO


CAVALLINA Société à responsabilité limitée - 15, rue Pecquay,75004 PARIS (dossier no 2329208) - 75004 - France - SIREN 422382184


SCP GUIEN LUGNANI & ASSOCIÉS Maître Charles GUIEN - 47, Rue de Promy,75017 PARIS (dossier no 2329208) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2006 n°2329208 - Publication au BOPI 2006-12-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Inscription le 26 novembre 2001 - Concession de licence n°335594 - Publication au BOPI 2001-11-26

Inscription le 26 novembre 2001 - Concession de licence n°335592 - Publication au BOPI 2001-11-26

Inscription le 26 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335588 - Publication au BOPI 2001-11-26

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.