Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIA TOLOSA
CAVALLES CHRISTOPHE

Numéro de dépôt :
3120015
Date de dépôt :
07/09/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/2011
VIA TOLOSA de CAVALLES CHRISTOPHE

Présentation de la marque VIA TOLOSA

Déposée le 7 septembre 2001 par CAVALLES CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIA TOLOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVALLES CHRISTOPHE, domicilié(e) 20, RUE DE PERIGORD, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE CAVAILLES - France.

La marque VIA TOLOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA TOLOSA est expirée depuis le 7 septembre 2011.


CAVALLES CHRISTOPHE - 20, RUE DE PERIGORD, 31000 TOULOUSE - France


CHRISTOPHE CAVAILLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21

Republication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Produits en papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; lettres d'acier ; plumes d'acier ; rubans adhésifs ; clichés à adresse ; machines à imprimer des adresses ; affiches ; plaques à adresses ; timbres adresses ; portes affiches en papier ou carton ; machines pour affranchissement ; presses à agrafer ; agrafes de bureau ; albums ; almanach ; objets d'art graves ; objets d'art lithographies ; atlas ; autocollants ; articles de papeterie ; bagues de cigare ; journaux de bande dessinées ; bandes gommées ; bâton d'encre ; barrettes en papier ; bavoirs en papier ; dessous de choppes en papier ; billets (tickets) ; blocs ; blocs à dessin ; bobines pour rubans encreurs ; calendriers ; caractères chiffres et lettres ; carnets ; cartes ; cartes à jouer ; cartes de vœux ; cartes géographiques ; cartons (tubes à) ; cartons ; cartons de pâte de bois ; cartons à chapeaux ; catalogues ; cavaliers pour fiches ; bibliographie ; chansonniers ; chiffres ; chronos ; circulaires ; clichés à adresses ; clichés d'imprimerie ; cadres et chassis à composter ; patrons pour la confection de vêtements ; confettis ; coupes histologiques ; patrons pour la couture ; fournitures pour le dessin ; dessous de chopes de bière en papier ; diagrammes ; dossiers ; fournitures pour écrire ; nécessaire pour écrire ; écritoires ; fournitures pour l'écriture ; instruments d'écriture ; modèles d'écriture ; écussons en papier ; papier d'emballage ; emporte pièce ; enregistreurs ; matériel d'enregistrement ; enveloppes ; enseignes en papier et carton ; éphémérides ; étiquettes non en tissus ; étoffes pour reliures ; faire-part ; fanions ; feuilles ; fiches ; formulaires ; formules ; fournitures scolaires ; cartes géographiques ; globes terrestres ; représentations graphiques ; hectographes ; horaires imprimés ; papier hygiénique ; images ; impressions ; clichés d'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; imprimeries portatives ; imprimés ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; instruments d'écriture ; jeux de carte ; cartes à jouer ; journaux ; journaux de bande dessinées ; papier à lettre ; tire-lignes ; lithographies ; objets d'art lithographies ; livres ; marques pour livres ; livrets ; manifolds ; manuels ; marques pour livres ; livrets ; articles de papeterie ; presse-papiers ; papiers parchemins ; patrons pour la couture ; peintures encadrées ou non ; périodiques ; photographies ; appareils pour le collage photographique ; supports pour photographies ; photogravures ; plans ; pochoirs ; portraits ; cartes postales ; publications ; régistres ; reliures et articles pour reliures ; répertoires ; représentations graphiques ; revues ; sceaux ; fournitures scolaires ; serviettes de table et de toilette ; signets ; cartes de souhaits ; tickets ; timbres ; timbres à adresses ; timbres à cacheter ; toile pour reliure ; toiles pour la peinture. Télécommunications ; agence d'informations nouvelles ; agence de presse ; service d'appel radioélectrique ; communications par réseau de fibres optiques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; expéditions de dépêches ; transmissions de dépêches ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expéditions de dépêches ; agences d'informations nouvelles ; informations en matière de télécommunications ; locations d'appareils de télécommunications ; locations d'appareils pour transmissions de messages ; locations de modem ; location de télécopieurs ; locations de téléphones ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmissions de messages et d'images assistées par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmissions par satellite ; informations en matière de télécommunications ; transmissions de télécopies ; transmissions de télégrammes ; communications télégraphiques ; services télégraphiques ; communications téléphoniques ; services téléphoniques ; diffusion de diffusion de programmes de télévision ; télévision par câbles ; services télex ; transmissions de dépêches ; transmissions de messages ; location d'appareils de transmissions de messages ; transmissions de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmissions de télécopies ; transmissions de télégrammes ; transmissions par satellite. Education ; formation ; divertissements ; activités sportives culturelles ; académies ; agences de modèles pour artistes ; dressage d'animaux ; services d'artistes de spectacle ; parcs d'attraction ; location de bandes vidéos ; montage de bandes vidéos ; production de films sur bandes vidéos ; bibliothèques itinérantes ; camps de perfectionnement sportif ; services de camps de vacances ; services de casino ; chronométrage de compétitions sportives ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; locations d'appareils et accessoires cinématographiques ; locations de films cinématographiques ; cirques ; services de club ; clubs de santé ; organisation et conduite de colloques ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; culture physique ; location de décors de spectacle ; service de discothèque ; divertissements ; informations en matière de divertissements ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; écoles maternelles ; éducation ; informations en matière d'éducation ; éducation religieuse ; location d'enregistrements sonores ; enseignement ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; exploitation d'installations sportives ; exploitation de parcours de golf ; exploitation de salles de cinéma ; exploitation de salles de jeux ; expositions d'organisations à but culturel et éducatif ; production de films ; location de films cinématographiques ; formation pratique ; exploitation de parcours de golf ; enseignement de gymnastique ; information en matière d'éducation, de divertissement et de recréation ; instruction ; jardins d'attraction ; exploitation de salle de jeu ; jeux d'argent ; prêts de livres ; publication de livres ; location d'appareils de radio ; location d'appareils d'éclairage pour décors de théâtre ou studio de télévision ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de bandes vidéos et de caméra vidéo ; location de décors de spectacles ; location de films cinématographiques ; location de magnétoscopes ; location de postes de radio et de télévision ; services de loisirs ; organisation de loteries ; location de magnétoscopes ; écoles maternelles ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniquesmontage de programmes de télévision ; services de musée ; music hall ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; organisation de bals et compétitions sportives ; organisation de concours ; concours de beauté et de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, congrès, séminaires et symposiums ; parcs d'attraction ; camps de perfectionnement sportifs ; culture physique ; planification de réceptions ; postsynchronisation ; prêts de livres ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; publication de textes ; divertissement radiophonique ; location de postes de télévision et de radio ; planification de réceptions ; informations en matière de récréation ; représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; organisation et conduite de séminaires ; location de décors de spectacles ; organisation de spectacles ; production de spectacles ; représentations de spectacles ; réservation de places de spectacles ; services de studios d'enregistrements ; studios de cinéma ; exploitation de jardins zoologiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.