Déposée le 1 septembre 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CAVALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « Cavalis »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CAVALIS domicilié(e) 17, rue des Gabares,44680 SAINT MARS DE COUTAIS - 44680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 485 744 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVALIS Céline URRUTY domicilié(e) 17, rue des Gabares,44680 SAINT MARS DE COUTAIS - 44680 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cavalis est expirée depuis le 1 septembre 2015.
CAVALIS EURL - 17, rue des Gabares,44680 SAINT MARS DE COUTAIS - 44680 - France - SIREN 483485744
CAVALIS Céline URRUTY - 17, rue des Gabares,44680 SAINT MARS DE COUTAIS - 44680 - France
Inscription le 4 janvier 2006 - retrait partiel n°425429 - Publication au BOPI 2006-01-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08
Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40
Produits vétérinaires, substances diététiques à usage vétérinaire, compléments alimentaires à usage médical, tous ces produits étant à destination équine. Tout articles de sellerie et de bourrellerie et notamment arçons de selles, attaches de selles, colliers de chevaux, couvertures de chevaux, housses de selles pour chevaux, licous et licols pour chevaux, selles et dessous de selles pour chevaux, courroies de harnais, genouillères pour chevaux, guides [rênes] ; harnachement, ferrures de harnais, fouets, musettes à fourrage, garnitures de harnachement non en métaux précieux, habits pour animaux et notamment pou chevaux, mors [harnachement], musettes mangeoires, oeillères [harnachement]. Vêtements, articles chaussants et chapellerie destinés ou non à la pratique de l'équitation.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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