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Marques déposées par Cavalier Patrice
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Sveltys Bio
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sveltys Bio
Cavalier Patrice

Numéro de dépôt :
3093559
Date de dépôt :
29/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2011

Présentation de la marque Sveltys Bio

Déposée le 29 mars 2001 par Cavalier Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sveltys Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est Cavalier Patrice, domicilié(e) 5, Rue du Clos René, 34000 Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cavalier Patrice - France.

La marque Sveltys Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sveltys Bio est expirée depuis le 29 mars 2011.

Cavalier Patrice a également déposé les autres marques suivantes : DIETETYS LES CONCENTRES DE NATURE , LES CHATEAUX RETRAITES... , Les Résidences intelligentes© ... Le Concept de la Résidence étudiante du 21e siècle


Cavalier Patrice - 5, Rue du Clos René, 34000 Montpellier - France


Cavalier Patrice - France


Inscription le 11 avril 2002 - Rejet partiel n°344487 - Publication au BOPI 2002-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issues ; aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.