Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIETETYS LES CONCENTRES DE NATURE
Cavalier Patrice

Numéro de dépôt :
3093560
Date de dépôt :
29/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2011
DIETETYS LES CONCENTRES DE NATURE de Cavalier Patrice

Présentation de la marque DIETETYS LES CONCENTRES DE NATURE

Déposée le 29 mars 2001 par Cavalier Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIETETYS LES CONCENTRES DE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est Cavalier Patrice, domicilié(e) 5, Rue du clos René, 34000 Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cavalier Patrice - France.

La marque DIETETYS LES CONCENTRES DE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIETETYS LES CONCENTRES DE NATURE est expirée depuis le 29 mars 2011.

Cavalier Patrice a également déposé les autres marques suivantes : LES CHATEAUX RETRAITES... , Les Résidences intelligentes© ... Le Concept de la Résidence étudiante du 21e siècle , Sveltys Bio


Cavalier Patrice - 5, Rue du clos René, 34000 Montpellier - France


Cavalier Patrice - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical. Aliments diététiques et à usage médical pour bébés ; ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse, épices, glaces comestibles, pâtisserie et confiserie, boissons de fruits et jus de fruits, sirops pour faire des boissons : tous ces produits étant diététiques ; glaces à rafraîchir".

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.