Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GUIDE DE LA FETE
CAVALIER Jean-Luc

Numéro de dépôt :
92418104
Date de dépôt :
04/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque GUIDE DE LA FETE

Déposée le 4 mai 1992 par CAVALIER Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUIDE DE LA FETE »

Le déposant est CAVALIER Jean-Luc, domicilié(e) siège social : 28, Bd Gambetta, 46000 CAHORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc CAVALIER Président de l'UD-FNCOF des Comités des Fêtes du Lot - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 41


CAVALIER Jean-Luc - siège social : 28, Bd Gambetta, 46000 CAHORS - France


Jean-Luc CAVALIER Président de l'UD-FNCOF des Comités des Fêtes du Lot - France


Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

édition du GUIDE DE LA FETE

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.