Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVALIER DU MAYNE
/
BRACAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRACAILLE
CAVALIER DU MAYNE, SA

Numéro de dépôt :
99789899
Date de dépôt :
27/04/1999
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
27/04/2009

Présentation de la marque BRACAILLE

Déposée le 27 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) CAVALIER DU MAYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « BRACAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVALIER DU MAYNE domicilié(e) " Le Piquet ", 33390 CARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 335 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CAVALIER DU MAYNE - France.

La marque BRACAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRACAILLE est expirée depuis le 27 avril 2009.


CAVALIER DU MAYNE, SA - " Le Piquet ", 33390 CARS - France - SIREN 418335584


SA CAVALIER DU MAYNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Vins de consommation courante.