Marque enregistrée - Marque en non vigueur

coté cheminée
CAVALIER ANDRE

Numéro de dépôt :
3061367
Date de dépôt :
31/10/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2010

Présentation de la marque coté cheminée

Déposée le 31 octobre 2000 par CAVALIER ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « coté cheminée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est CAVALIER ANDRE, domicilié(e) 74 AV. DE LA LIBERTE, 06220 GOLFE-JUAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVALIER ANDRE - France.

La marque coté cheminée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque coté cheminée est expirée depuis le 31 octobre 2010.


CAVALIER ANDRE - 74 AV. DE LA LIBERTE, 06220 GOLFE-JUAN - France


CAVALIER ANDRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Cheminées d'appartement Cheminées non métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.