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Marques déposées par CAVALIETODO
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DOMAINE SAINT-SERNIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT-SERNIN
SCEA CAVALIE

Numéro de dépôt :
3366383
Date de dépôt :
17/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2015
DOMAINE SAINT-SERNIN de CAVALIE

Présentation de la marque DOMAINE SAINT-SERNIN

Déposée le 17 juin 2005 par CAVALIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAINT-SERNIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est CAVALIETODO domicilié(e) Les Landes,46140 PARNAC - 46140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 387 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CAVALIE domicilié(e) Les Landes,46140 PARNAC - 46140 - France.

La marque DOMAINE SAINT-SERNIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT-SERNIN est expirée depuis le 17 juin 2015.

CAVALIE a également déposé les autres marques suivantes : MIRLIFLORE


SCEA CAVALIE - Les Landes,46140 PARNAC - 46140 - France - SIREN 394387039


SCEA CAVALIE - Les Landes,46140 PARNAC - 46140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie d'appellation d'origine), vin de pays provenant uniquement de l'exploitation exactement dénommée : SCEA Cavalie.