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Marques déposées par CAVALIE Gilles
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“ INSTANT PRESENT ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ INSTANT PRESENT ”
CAVALIE Gilles, Louis Agent commercial Né le : 16.09.1965 – La tronche (Isère) – FRANCE

Numéro de dépôt :
3317911
Date de dépôt :
07/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2014
“ INSTANT PRESENT ” de CAVALIE Gilles

Présentation de la marque “ INSTANT PRESENT ”

Déposée le 7 octobre 2004 par CAVALIE Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ INSTANT PRESENT ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est CAVALIE Gilles, Louis Agent commercial Né le : 16.09.1965 – La tronche (Isère) – FRANCE domicilié(e) 9, rue Charles Duport,92270 BOIS-COLOMBES - 92270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Gilles CAVALIE domicilié(e) 9, rue charles Duport,92270 BOIS-COLOMBES - 92270 - France.

La marque “ INSTANT PRESENT ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ INSTANT PRESENT ” est expirée depuis le 7 octobre 2014.


CAVALIE Gilles, Louis Agent commercial Né le : 16.09.1965 – La tronche (Isère) – FRANCE - 9, rue Charles Duport,92270 BOIS-COLOMBES - 92270 - France


Mr Gilles CAVALIE - 9, rue charles Duport,92270 BOIS-COLOMBES - 92270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

• organisation de voyages. Transports. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). • meubles, cadres, objets d'art en bois, cir, plâtres lièges, roseau, os, ivoir… • tissu, couverture de lit et table, velour, linge de maison, de lit et de bain (à l'exception de l'habillement).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.