Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAVALET
Numéro de dépôt :
1522364
Date de dépôt :
04/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/1999
Présentation de la marque CAVALET
Déposée le 4 avril 1989 par CAVALET APS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAVALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155742 - Publication au BOPI 1993-03-08