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Marques déposées par Cavalerie Guy
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INGEARTEC BICYCLE GEFRBOXES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INGEARTEC BICYCLE GEFRBOXES
Cavalerie Guy
Roumeas David

Numéro de dépôt :
3805797
Date de dépôt :
12/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2021
INGEARTEC BICYCLE GEFRBOXES de Cavalerie Guy

Présentation de la marque INGEARTEC BICYCLE GEFRBOXES

Déposée le 12 février 2011 par Cavalerie Guy et Roumeas David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INGEARTEC BICYCLE GEFRBOXES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Les déposants sont Cavalerie Guy domicilié(e) Le bancet - 42410 - PELUSSIN - France et Roumeas David domicilié(e) La chaize - 42410 - PELUSSIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cavalerie Guy domicilié(e) Le bancet - 42410 - PELUSSIN - France.

La marque INGEARTEC BICYCLE GEFRBOXES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INGEARTEC BICYCLE GEFRBOXES est expirée depuis le 12 février 2021.


Cavalerie Guy - Le bancet - 42410 - PELUSSIN - France

Roumeas David - La chaize - 42410 - PELUSSIN - France


Cavalerie Guy - Le bancet - 42410 - PELUSSIN - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565524 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils de locomotion, par air ou par eau ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.