Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HORS PAIRES
CAVAL

Numéro de dépôt :
4415166
Date de dépôt :
22/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HORS PAIRES de CAVAL

Présentation de la marque HORS PAIRES

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2017 par CAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORS PAIRES »

Le déposant est CAVAL domicilié(e) 54 Av. Aristide Briand - 92160 - ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAL, Monsieur Achille Gazagnes domicilié(e) 61 Rue Letellier - 75015 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25

CAVAL a également déposé les autres marques suivantes : CAVAL , EN CAVAL , WALK DIFFERENT


CAVAL - 54 Av. Aristide Briand - 92160 - ANTONY - France


CAVAL, Monsieur Achille Gazagnes - 61 Rue Letellier - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Inscription le 11 septembre 2020 - Rejet total n°794929 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-11

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.