Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAUL SIMON S MARKET
cavaillon provence méditerranée, SARL, CAPROMED

Numéro de dépôt :
4198116
Date de dépôt :
21/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2025
PAUL SIMON S MARKET de cavaillon provence méditerranée

Présentation de la marque PAUL SIMON S MARKET

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cavaillon provence méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAUL SIMON S MARKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) cavaillon provence méditerranée domicilié(e) MIN 37 BOX 13/16 - 84953 - CAVAILLON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAILLON PROVENCE MEDITERRANEE, M. RENE-PIERRE HAGGAI, CAPROMED domicilié(e) MIN 37 BOX 13/16 - 84953 - CAVAILLON CEDEX - France.

La marque PAUL SIMON S MARKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL SIMON S MARKET arrivera à expiration en date du 21 juillet 2025.


cavaillon provence méditerranée, SARL, CAPROMED - MIN 37 BOX 13/16 - 84953 - CAVAILLON CEDEX - France


CAVAILLON PROVENCE MEDITERRANEE, M. RENE-PIERRE HAGGAI, CAPROMED - MIN 37 BOX 13/16 - 84953 - CAVAILLON CEDEX - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Fruits et légumes frais ; agrumes frais ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit.