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Marques déposées par monsieur CAVAILLES Serge
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EnDirectDesHalles
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EnDirectDesHalles
M. CAVAILLES Serge

Numéro de dépôt :
4038875
Date de dépôt :
08/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
EnDirectDesHalles de CAVAILLES Serge

Présentation de la marque EnDirectDesHalles

Déposée le 8 octobre 2013 par monsieur CAVAILLES Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EnDirectDesHalles »

Le déposant est monsieur CAVAILLES Serge domicilié(e) 25 avenue de l'Europe - 92310 - SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIFEC, Mme PARTOUCHE Béatrice domicilié(e) 15 BIS RUE JEAN BAPTISTE PIGALLE - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32


M. CAVAILLES Serge - 25 avenue de l'Europe - 92310 - SEVRES - France


GIFEC, Mme PARTOUCHE Béatrice - 15 BIS RUE JEAN BAPTISTE PIGALLE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°643923 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.