Déposée le 12 décembre 1975 par monsieur Cavailles (Roger
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SAPO PATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Cavailles (Roger domicilié(e) 29, rue Singer, Paris. - France.
La marque SAPO PATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Cavailles (Roger) - 29, rue Singer, Paris. - France
Inscription - Transmission de propriété n°115730 - Publication au BOPI 1976-491
Substances pour lessiver, blanchir, nettoyer et détacher, tous produits de parfumerie, d'hygiène et de beauté, fards, dentifrices, peignes, éponges et autres ustensiles de toilette, tous produits pharmaceutiques, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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