Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVAILLE
/
ROYAL SAVOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL SAVOY
CAVAILLE, SAS

Numéro de dépôt :
3962173
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2022
ROYAL SAVOY de CAVAILLE

Présentation de la marque ROYAL SAVOY

Déposée le 20 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL SAVOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVAILLE domicilié(e) PAE LES COMBARUCHES, 285 BD JEAN JULES HERBERT - 73100 - AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 556 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CAVAILLE domicilié(e) PAE LES COMBARUCHES, 285 BD JEAN JULES HERBERT - 73100 - AIX LES BAINS - France.

La marque ROYAL SAVOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL SAVOY est expirée depuis le 20 novembre 2022.

CAVAILLE a également déposé les autres marques suivantes : CARTE D'O , SavoiE Gastronomie , ROSÉ DES ALPES , PRINCE BRUT , CHANTEPLAISIR , "BLANCHO" , JEAN DELAHOT , PERLE DE LA TOUR , PINK PAMPLEMOUSSE , CAVAILLÉ PREMIUM


CAVAILLE, SAS - PAE LES COMBARUCHES, 285 BD JEAN JULES HERBERT - 73100 - AIX LES BAINS - France - SIREN 304556210


SAS CAVAILLE - PAE LES COMBARUCHES, 285 BD JEAN JULES HERBERT - 73100 - AIX LES BAINS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine « Eau de vie de vin de Savoie » et « Eau de vie de Marc de Savoie » ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « vin de Savoie ou Savoie ».