Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGE DES ALPES
CAVAILLE, SAS

Numéro de dépôt :
4037892
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/10/2023
ROUGE DES ALPES de CAVAILLE

Présentation de la marque ROUGE DES ALPES

Déposée le 7 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROUGE DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVAILLE domicilié(e) PAE LES COMBARUCHES, 285 BOULEVARD JEAN JULES HERBERT - 73100 - AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 556 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAILLE domicilié(e) PAE LES COMBARUCHES, 285 BOULEVARD JEAN JULES HERBERT - 73100 - AIX LES BAINS - France.

La marque ROUGE DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGE DES ALPES est expirée depuis le 7 octobre 2023.

CAVAILLE a également déposé les autres marques suivantes : CARTE D'O , SavoiE Gastronomie , ROSÉ DES ALPES , PRINCE BRUT , CHANTEPLAISIR , "BLANCHO" , JEAN DELAHOT , PERLE DE LA TOUR , PINK PAMPLEMOUSSE , CAVAILLÉ PREMIUM


CAVAILLE, SAS - PAE LES COMBARUCHES, 285 BOULEVARD JEAN JULES HERBERT - 73100 - AIX LES BAINS - France - SIREN 304556210


CAVAILLE - PAE LES COMBARUCHES, 285 BOULEVARD JEAN JULES HERBERT - 73100 - AIX LES BAINS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.