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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVAILLE
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CAVAILLÉ PREMIUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVAILLÉ PREMIUM
CAVAILLE, SAS

Numéro de dépôt :
3902092
Date de dépôt :
02/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/03/2022
CAVAILLÉ PREMIUM de CAVAILLE

Présentation de la marque CAVAILLÉ PREMIUM

Déposée le 2 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CAVAILLÉ PREMIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVAILLE domicilié(e) ZA LES COMBARUCHES, 285 BD JJ HERBERT - 73100 - AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 556 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CAVAILLE domicilié(e) ZA LES COMBARUCHES, 285 BD JJ HERBERT - 73100 - AIX LES BAINS - France.

La marque CAVAILLÉ PREMIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVAILLÉ PREMIUM est expirée depuis le 2 mars 2022.

CAVAILLE a également déposé les autres marques suivantes : CARTE D'O , SavoiE Gastronomie , ROSÉ DES ALPES , PRINCE BRUT , CHANTEPLAISIR , "BLANCHO" , JEAN DELAHOT , PERLE DE LA TOUR , PINK PAMPLEMOUSSE , ROYAL SAVOY


CAVAILLE, SAS - ZA LES COMBARUCHES, 285 BD JJ HERBERT - 73100 - AIX LES BAINS - France - SIREN 304556210


SAS CAVAILLE - ZA LES COMBARUCHES, 285 BD JJ HERBERT - 73100 - AIX LES BAINS - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Vins.