LA MOUSSE DES ALPES

CAVAILLE VINS FINS (S.A.)

Présentation de la marque LA MOUSSE DES ALPES

Déposée le 28 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) CAVAILLE VINS FINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « LA MOUSSE DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVAILLE VINS FINS domicilié(e) 88 avenue du Petit Port, 73100 AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 556 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CAVAILLE PDG CAVAILLE VINS FINS - France.

La marque LA MOUSSE DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOUSSE DES ALPES est expirée depuis le 28 juin 2009.

CAVAILLE VINS FINS a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DIFFERENTE , BLANC DE POISSONS , L'ESCAILLON , LAHO , LA CAVE DES LACS , FORBAN , REVEUR , FLEURS DE SAINT TROP' , EAUX - BIERES - BRASSERIE DU MONT BLANC , C LE PRESIDENT JEAN CAVAILLÉ