Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

L'ESCAILLON
CAVAILLE VINS FINS (SA)

Numéro de dépôt :
95568660
Date de dépôt :
18/04/1995
Lieu de dépôt :
CHAMBERY

Présentation de la marque L'ESCAILLON

Déposée le 18 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) CAVAILLE VINS FINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « L'ESCAILLON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVAILLE VINS FINS domicilié(e) 88 AVENUE DU PETIT PORT, 73100 AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 556 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR CAVAILLE MICHEL P.D.G. CAVAILLE VINS FINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque L'ESCAILLON est expirée depuis le 18 avril 2005.

CAVAILLE VINS FINS a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DIFFERENTE , BLANC DE POISSONS , LAHO , LA CAVE DES LACS , FORBAN , REVEUR , FLEURS DE SAINT TROP' , EAUX - BIERES - BRASSERIE DU MONT BLANC , C LE PRESIDENT JEAN CAVAILLÉ , ANNE DE CHYPRE


CAVAILLE VINS FINS (SA) - 88 AVENUE DU PETIT PORT, 73100 AIX LES BAINS - France - SIREN 304556210


MR CAVAILLE MICHEL P.D.G. CAVAILLE VINS FINS - France


Inscription le 6 octobre 1999 - Renonciation totale n°286092 - Publication au BOPI 1999-10-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Vins