Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FLEURS DE SAINT TROP'
CAVAILLE VINS FINS SA

Numéro de dépôt :
3442396
Date de dépôt :
17/07/2006
Lieu de dépôt :
GTC CHAMBERY
FLEURS DE SAINT TROP\' de CAVAILLE VINS FINS

Présentation de la marque FLEURS DE SAINT TROP'

Déposée le 17 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) CAVAILLE VINS FINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC CHAMBERY), la marque française « FLEURS DE SAINT TROP' »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVAILLE VINS FINS domicilié(e) 88 Avenue du Petit Port,73100 AIX LES BAINS - 73100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 556 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAILLE VINS FINS sa domicilié(e) 88 Avenue du Petit Port,73100 AIX LES BAINS - 73100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVAILLE VINS FINS a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DIFFERENTE , BLANC DE POISSONS , L'ESCAILLON , LAHO , LA CAVE DES LACS , FORBAN , REVEUR , EAUX - BIERES - BRASSERIE DU MONT BLANC , C LE PRESIDENT JEAN CAVAILLÉ , ANNE DE CHYPRE


CAVAILLE VINS FINS SA - 88 Avenue du Petit Port,73100 AIX LES BAINS - 73100 - France - SIREN 304556210


CAVAILLE VINS FINS sa - 88 Avenue du Petit Port,73100 AIX LES BAINS - 73100 - France


Inscription le 7 mai 2007 - Rejet total n°453568 - Publication au BOPI 2007-05-07

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Vins de pays récoltés et vinifiés sur la presqu'île de Saint Tropez.