Marque expirée - Marque en non vigueur

FLEURS DE SAINT TROP'
CAVAILLE VINS FINS SA

Numéro de dépôt :
3425101
Date de dépôt :
18/04/2006
Lieu de dépôt :
ÉGTC CHAMBRY
Date d'expiration :
18/04/2016
FLEURS DE SAINT TROP\' de CAVAILLE VINS FINS

Présentation de la marque FLEURS DE SAINT TROP'

Déposée le 18 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) CAVAILLE VINS FINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ÉGTC CHAMBRY), la marque française « FLEURS DE SAINT TROP' »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVAILLE VINS FINS domicilié(e) 88 avenue du Petit Port,73100 AIX LES BAINS - 73100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 556 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAILLE VINS FINS SA domicilié(e) 88 avenue du Petit Port,73100 AIX LES BAINS - 73100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURS DE SAINT TROP' est expirée depuis le 18 avril 2016.

CAVAILLE VINS FINS a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DIFFERENTE , BLANC DE POISSONS , L'ESCAILLON , LAHO , LA CAVE DES LACS , FORBAN , REVEUR , FLEURS DE SAINT TROP' , EAUX - BIERES - BRASSERIE DU MONT BLANC , C LE PRESIDENT JEAN CAVAILLÉ


CAVAILLE VINS FINS SA - 88 avenue du Petit Port,73100 AIX LES BAINS - 73100 - France - SIREN 304556210


CAVAILLE VINS FINS SA - 88 avenue du Petit Port,73100 AIX LES BAINS - 73100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Côtes de Provence ” récoltés et vinifiés sur la presqu'île de Saint Tropez.