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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVAILLE VINS FINS
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C LE PRESIDENT JEAN CAVAILLÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C LE PRESIDENT JEAN CAVAILLÉ
CAVAILLE VINS FINS SA

Numéro de dépôt :
3358338
Date de dépôt :
29/04/2005
Lieu de dépôt :
GTC CHAMBERY
Date d'expiration :
29/04/2015
C LE PRESIDENT JEAN CAVAILLÉ de CAVAILLE VINS FINS

Présentation de la marque C LE PRESIDENT JEAN CAVAILLÉ

Déposée le 29 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) CAVAILLE VINS FINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC CHAMBERY), la marque française « C LE PRESIDENT JEAN CAVAILLÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVAILLE VINS FINS domicilié(e) 88 avenue du Petit Port,73100 AIX LES BAINS - 73100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 556 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAILLE VINS FINS SA domicilié(e) 88 avenue du Petit Port,73100 AIX LES BAINS - 73100 - France.

La marque C LE PRESIDENT JEAN CAVAILLÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C LE PRESIDENT JEAN CAVAILLÉ est expirée depuis le 29 avril 2015.

CAVAILLE VINS FINS a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DIFFERENTE , BLANC DE POISSONS , L'ESCAILLON , LAHO , LA CAVE DES LACS , FORBAN , REVEUR , FLEURS DE SAINT TROP' , EAUX - BIERES - BRASSERIE DU MONT BLANC , ANNE DE CHYPRE


CAVAILLE VINS FINS SA - 88 avenue du Petit Port,73100 AIX LES BAINS - 73100 - France - SIREN 304556210


CAVAILLE VINS FINS SA - 88 avenue du Petit Port,73100 AIX LES BAINS - 73100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée.