BISCUITERIE DE SAVOIE - SAVOY
Présentation de la marque BISCUITERIE DE SAVOIE - SAVOY
Déposée le 7 février 1995 par la Société Anonyme (SA) CAVAILLE VINS FINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « BISCUITERIE DE SAVOIE - SAVOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BISCUITERIE DE SAVOIE - SAVOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BISCUITERIE DE SAVOIE - SAVOY est expirée depuis le 7 février 2015.
CAVAILLE VINS FINS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 février 2005 n°2281749 - Publication au BOPI 2005-02-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29
Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12