Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE DE SAVOIE - SAVOY
CAVAILLE VINS FINS SA

Numéro de dépôt :
95558302
Date de dépôt :
07/02/1995
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
07/02/2015

Présentation de la marque BISCUITERIE DE SAVOIE - SAVOY

Déposée le 7 février 1995 par la Société Anonyme (SA) CAVAILLE VINS FINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « BISCUITERIE DE SAVOIE - SAVOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVAILLE VINS FINS domicilié(e) 88 avenue du Petit Port,73100 AIX LES BAINS (dossier no 2281749) - 73100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 556 210 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVAILLE VINS FINS SA domicilié(e) 88 avenue du Petit Port,73100 AIX LES BAINS (dossier no 2281749) - 73100 - France.

La marque BISCUITERIE DE SAVOIE - SAVOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BISCUITERIE DE SAVOIE - SAVOY est expirée depuis le 7 février 2015.

CAVAILLE VINS FINS a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DIFFERENTE , BLANC DE POISSONS , L'ESCAILLON , LAHO , LA CAVE DES LACS , FORBAN , REVEUR , FLEURS DE SAINT TROP' , EAUX - BIERES - BRASSERIE DU MONT BLANC , C LE PRESIDENT JEAN CAVAILLÉ


CAVAILLE VINS FINS SA - 88 avenue du Petit Port,73100 AIX LES BAINS (dossier no 2281749) - 73100 - France - SIREN 304556210


CAVAILLE VINS FINS SA - 88 avenue du Petit Port,73100 AIX LES BAINS (dossier no 2281749) - 73100 - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2005 n°2281749 - Publication au BOPI 2005-02-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

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