Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CALINETTE
Numéro de dépôt :
1605813
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
11/07/2000
Présentation de la marque CALINETTE
Déposée le 11 juillet 1990 par CAVAILLE - VINS FINS -(SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « CALINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CALINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALINETTE est expirée depuis le 11 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01