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Marques déposées par la société CAVAILLE Société par actions simplifiées
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Jean CAVAILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Jean CAVAILLE
CAVAILLE Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
1400308
Date de dépôt :
17/03/1987
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
17/03/2017

Présentation de la marque Jean CAVAILLE

Déposée le 17 mars 1987 par la société CAVAILLE Société par actions simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « Jean CAVAILLE »

Le déposant est la société CAVAILLE Société par actions simplifiées domicilié(e) 285 bd Jean-Jules Herbert, PAE Les Combaruches,73100 AIX LES BAINS (dossier no 2335597) - 73100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 556 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CAVAILLE domicilié(e) 285 Bd Jean-Jules Herbert, PAE Les Combaruches,73100 AIX LES BAINS (dossier no 2335597) - 73100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Jean CAVAILLE est expirée depuis le 17 mars 2017.


CAVAILLE Société par actions simplifiées - 285 bd Jean-Jules Herbert, PAE Les Combaruches,73100 AIX LES BAINS (dossier no 2335597) - 73100 - France - SIREN 304556210


SAS CAVAILLE - 285 Bd Jean-Jules Herbert, PAE Les Combaruches,73100 AIX LES BAINS (dossier no 2335597) - 73100 - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 2007 n°2335597 - Publication au BOPI 2007-02-26

Renouvellement sans limitation n°2085859 - Publication au BOPI 1997-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription le 19 avril 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°452730 - Publication au BOPI 2007-04-19

Vins, Spiritueux et Liqueurs.