Marque expirée - Marque en non vigueur

PRINCESSE CLARA
CAVAILLE Jean-Christophe

Numéro de dépôt :
97675939
Date de dépôt :
24/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2017

Présentation de la marque PRINCESSE CLARA

Déposée le 24 avril 1997 par CAVAILLE Jean-Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCESSE CLARA »

Le déposant est CAVAILLE Jean-Christophe domicilié(e) Rue de la Baie,83240 CAVALAIRE (dossier no 2339712) - 83240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CAVAILLE Jean-Christophe domicilié(e) Rue de la Baie,83240 CAVALAIRE (dossier no 2339712) - 83240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRINCESSE CLARA est expirée depuis le 24 avril 2017.


CAVAILLE Jean-Christophe - Rue de la Baie,83240 CAVALAIRE (dossier no 2339712) - 83240 - France


Monsieur CAVAILLE Jean-Christophe - Rue de la Baie,83240 CAVALAIRE (dossier no 2339712) - 83240 - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 2007 n°2339712 - Publication au BOPI 2007-04-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Vins