Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAMITEL
Monsieur Cavagnon Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3071847
Date de dépôt :
13/12/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2010
TRAMITEL de Cavagnon Jean-Claude

Présentation de la marque TRAMITEL

Déposée le 13 décembre 2000 par monsieur Cavagnon Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRAMITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est monsieur Cavagnon Jean-Claude domicilié(e) 462, av. de Dunkerque, 59130 Lambersart - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Cavagnon Jean-Claude - France.

La marque TRAMITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAMITEL est expirée depuis le 13 décembre 2010.

Cavagnon Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : TRAMITEL


Monsieur Cavagnon Jean-Claude - 462, av. de Dunkerque, 59130 Lambersart - France


Monsieur Cavagnon Jean-Claude - France


Inscription le 9 avril 2003 - Rejet partiel n°368289 - Publication au BOPI 2003-04-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Bandes et cartes magnétiques. Appareils de jeux adaptés pour être utilisés avec un récepteur de télévision, appareils de jeux pour ordinateurs, appareils et instruments de traitement de données informatiques, cassettes, disquettes, cartouche et disques magnétiques, cartes d'interface pour ordinateur, cartes mères, cartes sons, cartes vidéo, cartes de jeux d'ordinateur, cédéroms, consoles de jeux, disques durs, disques optiques, conception, montages, installations de microordinateurs individuel ou en réseau, disquettes, écran de visualisation, imprimantes d'ordinateur, interfaces informatiques, livres électroniques, logiciels enregistrés, mémoires pour ordinateurs, modems, moniteurs, terminaux, cartes mères, cartes d'interface, claviers, alimentations électriques, ordinateurs, ordinateurs de jeux, périphériques d'ordinateurs, progiciels enregistrés, programmes d'ordinateurs enregistrés, publications électroniques, publications multimédias sous forme électronique, publications sous forme électronique, scanners, serveurs d'imprimante, serveurs de fichier, souris (informatique) , supports contenant ou destinés à l'enregistrement de sons et/ou d'images et/ou de vidéos et/ou d'informations, supports d'enregistrement et/ou de stockage de données numériques, systèmes de traitement, de mise à jour, d'émission, de réception, de transmission de signaux, de données, de sons, d'images, de vidéos par câbles, ondes hertziennes, satellites, fibres optiques, réseaux informatiques notamment mondiaux notamment Internet et/ou à accès privé (Intranet) , terminaux informatiques, tablettes graphiques, tapis de souris (informatique) , téléphones mobiles, service de gestion de bases de données informatisées, services d'informations commerciales informatisées, services de compilation de bases de données, services de mise à disposition d'informations commerciales et d'affaires par service en ligne, services de recueil de données dans un fichier central, services de stockage, de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées, services de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation en matière de matériels informatiques et de matériels de télécommunication, service d'agence d'informations par voie électronique, services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques notamment un réseau mondial (Internet) et à d'autres réseaux informatiques, services d'agence d'informations (nouvelles) et de presse, services d'informations en matière de télécommunication, service de courrier électronique, services de fourniture d'accès à des réseaux de communications électroniques et à des bases de données électroniques, services de fourniture d'accès et de liens à des moteurs de recherche de réseaux de télécommunication, services de fourniture d'accès et de liens à des services d'informations en ligne et de communications, services de location d'appareils et équipements de télécommunication et informatiques, services de messagerie électronique, services de montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de radiotéléphonie mobile, service de télécopie, services de transmission de messages, services de diffusion et/ou transmission et/ou téléchargement de sons, d'images, de vidéos, de données par câble, satellite, ordinateur, réseaux, informatiques notamment mondial (Internet) et/ou accès privé (Intranet) , câbles téléphoniques, fibres optiques, ondes hertziennes avec des ordinateurs et/ou des appareils de télécommunication, services de transmission et de présentation de données par voie électronique, services de vidéoconférence, visioconférence, services de communications par terminaux d'ordinateur, services téléphoniques, services d'édition de logiciels et progiciels, édition de supports électroniques, services d'initiation dans le domaine informatique et télécommunication, services de formation dans le domaine informatique et télécommunication, services de montage de programmes radiophoniques et télévision, services de conception de logiciels, services de production, distribution, location de films cinématographiques et/ou télévisés, enregistrements audios et/ou vidéos, bandes, cassettes, cédéroms, ou disques, services de publication assistée par ordinateur, services d'aide informatique par téléphone, services d'amélioration de logiciels, progiciels, services d'études de recherches scientifiques assistées par ordinateur, services d'informations dans le domaine des ordinateurs, des logiciels, de l'informatique, des technologies de l'information, services d'ingénierie, de conception, de réalisation, d'hébergement, de maintenance, de mise à jour de pages électroniques et/ou de sites et/ou de portails de réseaux de télécommunication diffusés sur des réseaux informatiques notamment mondiaux (Internet) et/ou à accès privé (Intranet) , services de conception de logiciels et de réseaux informatiques, services de conception en arts graphiques, services de conception graphique, services de conception graphique assistée par ordinateur, services de consultation en matière informatique, services de consultations et/ou de conseils et/ou d'ingénierie en matière informatique et de réseaux de télécommunication, services d'ingénierie, conseil en automatisation et pour le choix de matériels, logiciels, progiciels informatiques, services de dessin assisté par ordinateur, services de dessinateurs d'arts graphiques, concession de licences de logiciels, de progiciels, services de location de logiciels, de progiciels, services de location de matériels informatiques, services de location de périphériques d'ordinateurs, services de location de temps d'accès à un centre serveur de données, services de mise à jour de logiciels, services de programmation, développement, et d'ingénierie dans le domaine informatique, services de recherche et/ou développement, de conception, de conseil, d'expertise en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunication, services de reconstitution de bases de données, services de sécurité informatique, services de maintenance de logiciels, services informatiques à savoir estimations, analyses, tests et évaluation de performances de matériel informatique et de produits liés à l'informatique, services de conception de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès pour la transmission et/ou la diffusion d'informations notamment par des réseaux informatiques notamment mondiaux (Internet) et/ou à accès privé (Intranet) .

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.