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Marques déposées par la société CAVAC
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ZEN LIT CHANVRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEN LIT CHANVRE
CAVAC, SCA

Numéro de dépôt :
3817446
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2021
ZEN LIT CHANVRE de CAVAC

Présentation de la marque ZEN LIT CHANVRE

Déposée par voie électronique le 24 mars 2011 par la société CAVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZEN LIT CHANVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la société CAVAC domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque ZEN LIT CHANVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817446.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 27 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEN LIT CHANVRE est expirée depuis le 24 mars 2021.

CAVAC a également déposé les autres marques suivantes : GRANULAIT , AGNOCEAN , VIVA'LIT , CAVAC ATOUT CONFIANCE , astémix le mix astucieux de minéraux , AIM & BIO , AGRO-NEGOCE , BOVIBLE , BELAVIE , labelvie la nature nous l envie


CAVAC, SCA - 12 BOULEVARD REAUMUR - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 775714991


CAVAC - 12 BOULEVARD REAUMUR - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Classe n° 22 : matières textiles fibreuses brutes et fibres textiles à base de chanvre, lin ou autres biomatériaux ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ;Litières pour animaux ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fourrages.