Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROLIA
CAVAC Société Coopérative Agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
98725137
Date de dépôt :
25/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2008

Présentation de la marque PROLIA

Déposée le 25 mars 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVAC domicilié(e) 12 Boulevard Réaumur, 85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC - France.

La marque PROLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROLIA est expirée depuis le 25 mars 2008.

CAVAC a également déposé les autres marques suivantes : ZEN LIT CHANVRE , GRANULAIT , AGNOCEAN , VIVA'LIT , CAVAC ATOUT CONFIANCE , astémix le mix astucieux de minéraux , AIM & BIO , AGRO-NEGOCE , BOVIBLE , BELAVIE


CAVAC Société Coopérative Agricole à capital variable - 12 Boulevard Réaumur, 85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - France - SIREN 775714991


CAVAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

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