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Marques déposées par la société CAVAC
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POSITIVE AGRICULTURE !
Marque enregistrée - Marque en vigueur

POSITIVE AGRICULTURE !
CAVAC, SCA

Numéro de dépôt :
4180292
Date de dépôt :
12/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2025
POSITIVE AGRICULTURE ! de CAVAC

Présentation de la marque POSITIVE AGRICULTURE !

Déposée par voie électronique le 12 mai 2015 par la société CAVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POSITIVE AGRICULTURE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la société CAVAC domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR, BP27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC, M. JACQUES BOURGEAIS domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR, BP27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque POSITIVE AGRICULTURE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180292.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POSITIVE AGRICULTURE ! arrivera à expiration en date du 12 mai 2025.

CAVAC a également déposé les autres marques suivantes : ZEN LIT CHANVRE , GRANULAIT , AGNOCEAN , VIVA'LIT , CAVAC ATOUT CONFIANCE , astémix le mix astucieux de minéraux , AIM & BIO , AGRO-NEGOCE , BOVIBLE , BELAVIE


CAVAC, SCA - 12 BOULEVARD REAUMUR, BP27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 775714991


CAVAC, M. JACQUES BOURGEAIS - 12 BOULEVARD REAUMUR, BP27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.