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Marques déposées par la société CAVAC
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Porcs Bio Atlantique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Porcs Bio Atlantique
CAVAC, SCA

Numéro de dépôt :
3816472
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2021
Porcs Bio Atlantique de CAVAC

Présentation de la marque Porcs Bio Atlantique

Déposée le 22 mars 2011 par la société CAVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Porcs Bio Atlantique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la société CAVAC domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque Porcs Bio Atlantique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816472.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Porcs Bio Atlantique est expirée depuis le 22 mars 2021.

CAVAC a également déposé les autres marques suivantes : ZEN LIT CHANVRE , GRANULAIT , AGNOCEAN , VIVA'LIT , CAVAC ATOUT CONFIANCE , astémix le mix astucieux de minéraux , AIM & BIO , AGRO-NEGOCE , BOVIBLE , BELAVIE


CAVAC, SCA - 12 BOULEVARD REAUMUR - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 775714991


CAVAC - 12 BOULEVARD REAUMUR - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.