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Marques déposées par la société CAVAC
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PAYSAGES D ATLANTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYSAGES D ATLANTIQUE
CAVAC, SCA

Numéro de dépôt :
3990511
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2023

Présentation de la marque PAYSAGES D ATLANTIQUE

Déposée par voie électronique le 15 mars 2013 par la société CAVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAYSAGES D ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la société CAVAC domicilié(e) 12 Boulevard Réaumur, BP27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC, M. JACQUES BOURGEAIS domicilié(e) 12 Boulevard Réaumur, BP27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque PAYSAGES D ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990511.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYSAGES D ATLANTIQUE est expirée depuis le 15 mars 2023.

CAVAC a également déposé les autres marques suivantes : ZEN LIT CHANVRE , GRANULAIT , AGNOCEAN , VIVA'LIT , CAVAC ATOUT CONFIANCE , astémix le mix astucieux de minéraux , AIM & BIO , AGRO-NEGOCE , BOVIBLE , BELAVIE


CAVAC, SCA - 12 Boulevard Réaumur, BP27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 775714991


CAVAC, M. JACQUES BOURGEAIS - 12 Boulevard Réaumur, BP27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Engrais pour les terres ;

Bois façonnés ;

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles.