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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVAC
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OPTI'SEMIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

OPTI'SEMIS
CAVAC Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3419712
Date de dépôt :
24/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2016
OPTI\'SEMIS de CAVAC

Présentation de la marque OPTI'SEMIS

Déposée le 24 mars 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTI'SEMIS »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVAC domicilié(e) BP 27, 12 Boulevard Réaumur,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre DASPET Directeur Général CAVAC domicilié(e) BP 27, 12 Boulevard Réaumur,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTI'SEMIS est expirée depuis le 24 mars 2016.

CAVAC a également déposé les autres marques suivantes : ZEN LIT CHANVRE , GRANULAIT , AGNOCEAN , VIVA'LIT , CAVAC ATOUT CONFIANCE , astémix le mix astucieux de minéraux , AIM & BIO , AGRO-NEGOCE , BOVIBLE , BELAVIE


CAVAC Société Coopérative Agricole - BP 27, 12 Boulevard Réaumur,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85001 - France - SIREN 775714991


Jean-Pierre DASPET Directeur Général CAVAC - BP 27, 12 Boulevard Réaumur,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Logiciels (progiciel d'aide à la décision). Services d'agriculture.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.