Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Belle de Vendée
CAVAC, SCA

Numéro de dépôt :
4189114
Date de dépôt :
15/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/06/2025
La Belle de Vendée de CAVAC

Présentation de la marque La Belle de Vendée

Déposée le 15 juin 2015 par la société CAVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Belle de Vendée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la société CAVAC domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC, M. BOURGEAIS JACQUES domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque La Belle de Vendée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189114.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Belle de Vendée arrivera à expiration en date du 15 juin 2025.

CAVAC a également déposé les autres marques suivantes : ZEN LIT CHANVRE , GRANULAIT , AGNOCEAN , VIVA'LIT , CAVAC ATOUT CONFIANCE , astémix le mix astucieux de minéraux , AIM & BIO , AGRO-NEGOCE , BOVIBLE , BELAVIE


CAVAC, SCA - 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 775714991


CAVAC, M. BOURGEAIS JACQUES - 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Viande de boeuf bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Boeuf de Vendée ” ; viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Porc de Vendée ” ; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Vendée ” ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; haricots blancs secs bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Mogette de Vendée ” conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; jambon bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Jambon de Vendée ” ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine ; brioche bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Brioche vendéenne ” ; gâche bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Gâche vendéenne ” ; pain et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.