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Marques déposées par la société CAVAC
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Hélinove BERTON l'innovation hélicicole
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Hélinove BERTON l'innovation hélicicole
CAVAC, coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3228808
Date de dépôt :
22/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2023
Hélinove BERTON l\'innovation hélicicole de CAVAC

Présentation de la marque Hélinove BERTON l'innovation hélicicole

Déposée le 22 mai 2003 par la société CAVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hélinove BERTON l'innovation hélicicole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la société CAVAC domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque Hélinove BERTON l'innovation hélicicole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Hélinove BERTON l'innovation hélicicole est expirée depuis le 22 mai 2023.

CAVAC a également déposé les autres marques suivantes : ZEN LIT CHANVRE , GRANULAIT , AGNOCEAN , VIVA'LIT , CAVAC ATOUT CONFIANCE , astémix le mix astucieux de minéraux , AIM & BIO , AGRO-NEGOCE , BOVIBLE , BELAVIE


CAVAC, coopérative agricole - 12 BOULEVARD REAUMUR - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 775714991


CAVAC - 12 BOULEVARD REAUMUR - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2013 n°2528643 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-26

Inscription le 29 octobre 2014 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°633817 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Inscription le 23 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696827 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23

Aliments pour animaux, Animaux vivants, Produits pharmaceutiques et vétérinaires, Viande.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.