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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVAC
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GRANUBLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRANUBLE
CAVAC Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
97687240
Date de dépôt :
08/07/1997
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
08/07/2017

Présentation de la marque GRANUBLE

Déposée le 8 juillet 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « GRANUBLE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVAC domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX (dossier no 2346580) - 85001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX (dossier no 2346580) - 85001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANUBLE est expirée depuis le 8 juillet 2017.

CAVAC a également déposé les autres marques suivantes : ZEN LIT CHANVRE , GRANULAIT , AGNOCEAN , VIVA'LIT , CAVAC ATOUT CONFIANCE , astémix le mix astucieux de minéraux , AIM & BIO , AGRO-NEGOCE , BOVIBLE , BELAVIE


CAVAC Société Coopérative Agricole - 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX (dossier no 2346580) - 85001 - France - SIREN 775714991


CAVAC - 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX (dossier no 2346580) - 85001 - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2007 n°2346580 - Publication au BOPI 2007-07-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

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