Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAIN DE VITALITÉ
CAVAC, SCA

Numéro de dépôt :
3271715
Date de dépôt :
05/02/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
05/02/2024
GRAIN DE VITALITÉ de CAVAC

Présentation de la marque GRAIN DE VITALITÉ

Déposée le 5 février 2004 par la société CAVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « GRAIN DE VITALITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la société CAVAC domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 991 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVAC domicilié(e) 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque GRAIN DE VITALITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAIN DE VITALITÉ est expirée depuis le 5 février 2024.

CAVAC a également déposé les autres marques suivantes : ZEN LIT CHANVRE , GRANULAIT , AGNOCEAN , VIVA'LIT , CAVAC ATOUT CONFIANCE , astémix le mix astucieux de minéraux , AIM & BIO , AGRO-NEGOCE , BOVIBLE , BELAVIE


CAVAC, SCA - 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 775714991


CAVAC - 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27 - 85001 - LA ROCHE SUR YON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2014 n°2557779 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.