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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVAC
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GRAIN DE FORME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAIN DE FORME
CAVAC (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
3271714
Date de dépôt :
05/02/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
05/02/2014
GRAIN DE FORME de CAVAC

Présentation de la marque GRAIN DE FORME

Déposée le 5 février 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « GRAIN DE FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVAC domicilié(e) BP No 27, 12 Bd Réaumur,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 714 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe SERRAULT Responsable Marketing CAVAC domicilié(e) BP No 27, 12 Boulevard Réaumur,85001 LA ROCHE SUR YON - 85001 - France.

La marque GRAIN DE FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN DE FORME est expirée depuis le 5 février 2014.

CAVAC a également déposé les autres marques suivantes : ZEN LIT CHANVRE , GRANULAIT , AGNOCEAN , VIVA'LIT , CAVAC ATOUT CONFIANCE , astémix le mix astucieux de minéraux , AIM & BIO , AGRO-NEGOCE , BOVIBLE , BELAVIE


CAVAC (Société Coopérative Agricole) - BP No 27, 12 Bd Réaumur,85001 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85001 - France - SIREN 775714991


Philippe SERRAULT Responsable Marketing CAVAC - BP No 27, 12 Boulevard Réaumur,85001 LA ROCHE SUR YON - 85001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.